Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA SHELLS
Société dite : D. B. BERELSON & CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 100 Pine Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1312892
Date de dépôt :
05/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1994
SEA SHELLS de Société dite : D. B. BERELSON & CO. Société organisée selon les lois de l\'Etat de Californie (E.U.A) : 100 Pine Street

Présentation de la marque SEA SHELLS

Déposée le 5 septembre 1984 par la société Société dite : D. B. BERELSON & CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 100 Pine Street auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA SHELLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : D. B. BERELSON & CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 100 Pine Street - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque SEA SHELLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société dite : D. B. BERELSON & CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 100 Pine Street a également déposé les autres marques suivantes : SEA LEGS


Société dite : D. B. BERELSON & CO. Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A) : 100 Pine Street, SAN FRANCISCO, Etat de Californie, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44962 - Publication au BOPI 1985-47

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